Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente de [NOM DE LA MARQUE]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [NOM DE LA MARQUE] et toute personne effectuant un achat sur le site [NOM DE LA MARQUE].com.

2. Produits

[NOM DE LA MARQUE] propose des articles textiles et accessoires destinés aux enfants, à motifs imprimés destinés à être colorés, livrés avec des marqueurs lavables. Les caractéristiques essentielles de chaque produit (composition, tailles disponibles, contenu du set) sont présentées sur chaque fiche produit.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation finale de la commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, et autres selon disponibilité).

6. Livraison

Voir notre Politique de Livraison dédiée.

7. Droit de Rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Voir notre Politique de Retours et Échanges pour les modalités pratiques.

8. Garanties Légales

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9. Sécurité des Produits

Les marqueurs inclus avec nos articles sont non toxiques et conformes aux normes de sécurité applicables aux produits destinés aux enfants (notamment EN71). Nous recommandons une utilisation sous surveillance parentale pour les enfants en bas âge.

10. Responsabilité

[NOM DE LA MARQUE] ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une utilisation non conforme des produits (notamment un lavage à une température non recommandée, ou une utilisation des marqueurs à d'autres fins que celle prévue).

11. Médiation

Voir la rubrique "Médiation de la consommation" de nos Mentions Légales.

12. Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.